Conditions d’utilisation

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions de service.

1. Utilisation du site

Ce site est destiné à la vente de produits aux particuliers. Vous vous engagez à fournir des informations exactes lors de la création d'une commande et à ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales.

 

2. Compte client

Si vous créez un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte.

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être reproduit sans autorisation préalable de [Nom de l'entreprise].

 

4. Disponibilité du site

[Nom de l'entreprise] s'efforce d'assurer l'accès au site 24h/24, sans garantie de continuité, et peut suspendre l'accès pour maintenance sans préavis.

 

5. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels [Nom de l'entreprise] n'exerce aucun contrôle et dont elle décline toute responsabilité.

 

6. Modification des conditions

[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes conditions de service à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

 

7. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

 

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter à tomtestu.pro@gmail.com.

 

[Document modèle — à personnaliser avec les informations réelles de l'entreprise avant l'ouverture de la boutique au public.]